Quand la chimie organique rencontre le droit

En Europe, les composés chimiques sont strictement encadrés par des réglementations telles que REACH et CLP. Pourtant, dans les laboratoires où les chimistes conçoivent de nouvelles molécules et voies de synthèse, ces règles sont souvent mal comprises ou appliquées trop tard, entraînant des risques réglementaires et de sécurité évitables.

L’article tutoriel « Nemo censetur ignorare legem: What Research Chemists Should Know about the EU Legal Framework », co-rédigé par Jean-Christophe Monbaliu (WEL Research Institute – ULiège) en collaboration avec la Faculté de droit, propose des repères concrets pour les chercheurs en reliant les exigences juridiques à la pratique en laboratoire.  Cette analyse structurée du cadre européen applicable à la chimie organique s’articule autour de trois grandes catégories : les substances liées aux stupéfiants et leurs précurseurs, les composés associés aux armes chimiques, ainsi que les biens et connaissances à double usage.

Cette publication interdisciplinaire offre aux chimistes des conseils pratiques pour engager le dialogue avec les autorités réglementaires dès les premières étapes de leur recherche, afin de concilier innovation, sécurité et conformité.

Référence: Bianchi et al, Nemo Censetur Ignorare Legem: What research chemists should know about the EU legal framework, Chem Soc Rev (2026) DOI: 10.1039/d5cs01021g